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Comptes-rendus des formations

Dans cette page retrouvez les comptes-rendus des réunions, Forums ou Formations, ainsi que les documents relatifs aux formations

 

 

 

 

 

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Formation du 11 avril 2019 : URBANISME

Intervenants : 

Laurent KOMPF, Chef du service "Aménagement, Risques" - DDT 74

Luc FOURNIER, Chef du service "Planification et Aménagement du territoire" - DDT 73

Robert Vidal,   "Atelier Urbanisme" - DDT 73

Enjeux de l'aménagement dans les 2 départements : Quelle situation aujourd'hui en terme d'urbanisation, quelles perspectives ?

Rappel rapide du contenu des SCoT, PLU(i) avec zoom sur les OAP

Points de vigilance à intégrer en lien avec les pécificités territoriales (Lois Montagne et Littoral), les avis émis (CDPENAF, Etat, AE), la hierarchie des documents (rapport de compatibilité ou de conformité), les dernières évolutions législatives (Loi ELAN)

Formation du 12 mars 2019 : Gestion des terres issues des chantiers

Intervenants : 

Gilles DECOSNE et Dominique A. SCHMITT, représentants de la section carrières & dragages BTP74 

David MEGEVAND et Jean-Marc MITHIEUX, représentants de la section Travaux Publics  BTP74 

Marie THIBERT, chargée de mission Environnement à BTP74 

Isabelle FORTUIT, Adjointe au chef de service Aménagement-risques de la DDT74 

Emmanuel PRINCIC, Animateur territorial du pôle Aménagement de la DDT74 

Chaque année, 10 000 logements sont construits en Haute-Savoie. Des constructions nécessaires pour accueillir une population croissante. Des chantiers qui génèrent près de 3 millions de mètres cubes de terres à évacuer, représentant un mouvement de 270000 camions . Une véritable problématique pour les professionnels qui tirent la sonnette d’alarme auprès de l’Etat et des collectivités….

En complément au diaporama présenté :

Reportage diffusé sur TV 8 MONT BLANC et qui explique parfaitement la problématique en 2’40 : 

https://www.youtube.com/watch?v=Gb69deRG3z4&feature=youtu.be

Interview de M. Jean-Marc Bassaget, Sous-Préfet de Saint-Julien-en-Genevois pour lequel la gestion des terres issues des chantiers est un enjeu environnemental, d’urbanisme mais également architectural : « Il faut repenser notre façon de construire en y intégrant ces déchets inertes excavés pour les remettre dans l’environnement proche (…) et il faut absolument que dans les PLUi soient intégrées des zones de stockage. »

https://www.facebook.com/watch/?v=319000805629924

Formation du 4 octobre 2018 à Seynod : Zonages d'assainissement et périmètres de protection des captages

Introduction : présentation synthétique de la loi sur l'eau par Mme Marie MILLION ( DDT 74 -SEE - PPR)

Thème 1 : zonage d'assainissement

- délimitation : intervention du Cabinet d'études Nicot – M. Gilles NICOT

- réglementation : intervention de la DDT 74 (service SEE - PPR) - Mme Marie MILLION

- articulation avec les documents d'urbanisme : intervention de M. Bernard LEMAIRE (Architecte DPLG, Urbaniste DIUUP et Commissaire enquêteur)

Thème 2 : périmètres de protection de captage

- règlementation, procédure de DUP, autorisation : intervention de l'ARS - Délégation départementale de Savoie (Cellule Eau) – M. Julien NEASTA et M. Denis CHABERT

- délimitation : intervention de Mme Evelyne BAPTENDIER (Hydrogéologue agréée en Haute-Savoie et Commissaire enquêteur)

Formation du 26 avril 2018 à Montmélian : EP et contentieux

Intervenants :

Mme Gwenola BRAND, Avocate au barreau de Lyon, Dirigeante Société Reflex Droit Public

Mme Isabelle FORTUIT, Adjointe au chef de service "Aménagements, risques" DDT 74

M......, DDT 73

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Formation du 13 mars 2018 à Montmélian : L'enquête publique dématérialisée

Intervenant : M. Jean ANNAHEIM, Président de la compagnie des commissaires enquêteurs de la région Alsace-Moselle

  • Historique de la participation du public par voie électronique
  • Législation et règlementation afférentes à la dématérialisation de l'enquête publique
  • Le Registre dématérialisé
  • Stratégie de la CNCE
    Document consultable dans l'onglet "documentation" (Accès réservé aux membres identifiés)

Formation du 1er février 2018 à Seynod : Biodiversité et enquête publique

Programme :

1. Présentation de la Loi sur la Biodiversité

Intervenant : M. Julien MESTRALLET , Chef du Pôle Préservation des Milieux et des Espèces (PPME) - DREAL Auvergne - Rhône-Alpes.

2. Comprendre la trame verte et bleue et le SRCE comme outils d'aménagement du territoire permettant de protéger la biodiversité.

Intervenants :

M. Marc MICHAUD, Chargé de mission SRADDET/SRCE au pôle stratégie et animation - DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

M. Christophe RIOCREUX, Chargé de mission à l'Agence d'Urbanisme de St-Etienne

M. Hugues MERLE,Chargé de mission à l'Agence d'Urbanisme de Grenoble

3. Outils en faveur de la Biodiversité : outils réglementaires, de connaissances, espèces protégées, focus sur les zones humides et les pelouses sèches....

Intervenants :
M. DICK, Directeur du CEN 73

Mme BRETON, Responsable de la Mission Conseil et accompagnement des Politiques Territoriales à ASTERS, CEN 74

2 documents vidéo intéressants à visionner en cliquant directement sur ces liens :

Restauration du marais de Nécuidet (Commune de La Thuile)

Zones humides - Zones utiles - Agissons ensemble

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Formation du 9 novembre 2017 à Montmélian : Urbanisme

Programme : 1. Quelques Rappels législatifs - 2. Focus sur le PLUi - 3. Évaluation environnementale ou analyse des incidences ? - 4. Les outils réglementaires du PLUi

Intervention de Madame Laurence FOREL - Société LATITUDE UEP (Urbanisme-Environnement-Paysages).

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Formation du 21 septembre 2017 à Courchevel : Atelier Domaine Skiable

Objectif : permettre aux Commissaires enquêteurs de comprendre les enjeux d’aménagement d’un domaine skiable : économie générale dans la station - équipements -  pistes et enneigement… problématiques liées aux conditions climatiques, les usages de l’eau et ses éventuels conflits, la durabilité de nos stations d’hiver.

Ordre du jour

Accueil par Philippe MUGNIER - Maire de Courchevel

Intervention Anne LENFANT et Robert VIDAL - DDT73 : UTN et autorisations environnementales
Intervention Serge RIVEILL et Eric GOUAZE   – "Labellemontagne"

Intervention S3V (Société des 3 Vallées)

  • Présentation de la société
  • Les enjeux de S3V : quelques points de repère
  • La dimension environnement dans S3V
  • Un exemple de chantier : projet de la Télécabine de l’Ariondaz et des pistes associées
Interventions au fil de l’eau de  Alain MACHET - "Vivre en Tarentaise"

Questions au fil de l’eau des participants.
Déjeuner
Visite du chantier de l’Ariondaz

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Formation du 18 mai 2017 à Seynod : Modernisation, développement et protection des territoires de montagne.

Intervenants :

- Bernadette LACLAIS, Députée de la Savoie

- Loïc HERVE, Sénateur de la Haute-Savoie

- Bernard LEMAIRE, Architecte, Commissaire enquêteur

Les différents thèmes :

  • Discontinuité et urbanisme
  • Retenues collinaires et parcs naturels
  • UTN (Unités Touristiques Nouvelles)
  • Réseaux, en particulier moyenne" et haute tension
  • Logements : saisonniers, lits chauds, lits froids

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Formation du 13 avril 2017 à Montmélian

Intervenants du matin :

Jean-Marc PETIT, Avocat associé, ADAMASLyon et Daniel RIQUIN, commissaire enquêteur, ex vice-président du TA Grenoble

La rédaction du rapport et des conclusions.

Intervenants de l'après-midi :

Yves MEINIER, DREAL Auvergne-Rhône-Alpes ; Conséquences de l'application des nouveaux textes sur l'enquête publique.

François NAU, Commissaire enquêteur CCEIDF

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Assemblée générale du 9 mars 2017 à Annecy

Au programme : Rapport moral du Président - Approbation des comptes - Bilan des formations 2016

 - Programme des formations 2017 - Accès au site CCEDIS et CCE73-74 -  Election au Conseil d'administration.

Après-midi : Entretien avec M. SOGNO, Vice-Président du TA

Formation :  L'Enquête publique dématérialisée. Interventions de Xavier BOLZE et de M. DOBBELS, représentant de la société "Préambules SA".

Formation du 17 novembre 2016 à Montmélian sur le thème du Patrimoine

La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d'intérêt public (…) »

En général, on s’accorde pour reconnaitre à ce qui est ancien à une valeur de patrimoine. La valeur d’histoire est certainement la pus facile à aborder.

Pourtant tout ce qui est ancien ne présente pas forcément un intérêt qui puisse justifier une conservation....

- Textes introductifs

- Interventions Philippe GANION, Stephan DÉGEORGES et Guy DESGRANDCHAMPS

- Compte-rendus des ateliers thématiques (identifier pour hiérarchiser puis construire un projet, travail du C E)

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Formation du 22 septembre 2016 à Seynod sur le thème des PLUI

Le 1er PowerPoint présenté en introduction avait pour but
- De rappeler des éléments de base, à commencer par le fait que le nombre de PLUI est plus faible dans notre région que sur le reste du territoire national, mais les diapositives sont extraites du site de la CNCE pour des formations qui ont déjà organisées.
- De présenter quelques modifications récentes concernant l’élaboration d’un PLUI (B Lemaire insistera plus loin sur cet aspect)
- De souligner quelques points dont nous aurons à connaître dans notre travail : Conférence des Maires, CDPENAF et CDNPS…
Les 2 documents suivants sont :
La trame de l’intervention de M. Pierre Blanc, Président de la Communauté de communes de Rumilly (Document PDF) et le Power Point présenté par Franck Etaix, Directeur général des services de la même communauté de communes.
Le thème central étant le lien entre Scot (Schéma de cohérence territoriale) et PLUI , concertation mais aussi débat sur la vision du Commissaire enquêteur par l’élu.
Dernier document de la matinée un Power Point présenté par M. Bernard Lemaire présentant un travail de réflexion allant des derniers textes parus à des exemples de concertation Thiez, Saillans
Dernier élément le bilan du travail en groupe l’après-midi.

Tous ces documents sont consultables dans l'onglet "documentation" (Accès réservé aux membres identifiés)

Formation du 9 juin 2016 à Montmélian sur le thème des énergies renouvelables

- Claire MORAND, Alternatives et Développement : contexte et enjeux du développement des énergies renouvelables

- Claude MORTIER, DGS de la SCDC : Construction de la chaufferie biomasse Bissy à Chambéry

- Hubert CHRISTIN, DDT Haute-Savoie : Objectifs de la politique Energie de la France


(Voir fiche évaluation)

Documentation